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Le corpus numérique «Juri-Provence-Outre-mer-Num» sur les sources du droit en Provence et dans les colonies

Le projet de numérisation porté par la bibliothèque universitaire de droit du SCD d’Aix-Marseille université s’est progressivement constitué depuis 2003, d’abord dans le cadre d’un projet régional puis dans le cadre des deux appels à initiatives retenus par la Bibliothèque nationale de France (BnF) et la Bibliothèque inter-universitaire Cujas.

Ce corpus établi sous la responsabilité scientifique du Pr. Jean-Louis Mestre est accessible sur la bibliothèque patrimoniale numérique Odyssée (700 000 pages en ligne en 2022). Certains documents sont dotés de résumés rédigés par des bibliothécaires ou des doctorants en histoire du droit.

I) 2003-2010 – Un projet régional : les sources du droit en Provence sous l’Ancien Régime

En 2003, l’idée d’un projet de numérisation est apparue à la faveur de la rétroconversion livre en main des ouvrages anciens de la Bu droit d’Aix dans le Sudoc (10 000 volumes environ antérieurs à 1900).

Les premiers contacts ont été alors pris avec la BIU Cujas, bibliothèque CADIST-Collex et pôle associé de la BnF en sciences juridiques, en vue d’un programme partagé de numérisation, parallèlement à la consultation des historiens du droit de l’université d’Aix-Marseille (http://cerhiip.univ-amu.fr/) pour définir les priorités à numériser.

De 2005 à 2009, les premiers ouvrages sont numérisés avec la bibliothèque Méjanes et un acteur régional, le Centre de conservation du Livre d’Arles (CCL), dans le cadre de la bibliothèque provençale numérique et de l’ancienne base e-corpus. Ce corpus initial concerne les arrêtistes (ou compilateurs d’arrêts) du Parlement de Provence et les statuts et coutumes de Provence.

En 2009, l’Université d’Aix-Marseille commémore les 600 ans de sa fondation : la Faculté de droit d’Aix en est l’élément le plus ancien et le plus actif, son essor étant lié à l’activité très importante du Parlement de Provence (1501-1790) puis de la Cour d’appel d’Aix (depuis 1800), qui est la 2e de France par le volume du contentieux traité.

L’élaboration d’une exposition et la participation à la rédaction d’un ouvrage mémorial (Six siècles de droit à Aix 1409-2009) image1

donne l’occasion aux bibliothécaires de recherches approfondies dans l’histoire de notre institution et les sources locales, très utiles pour l’élaboration du corpus.

Parallèlement, des stagiaires de masters professionnels des bibliothèques indexent près de 3 000 factums (ou mémoires judiciaires), préalable nécessaire à leur signalement dans le Sudoc et sur Calames puis à leur numérisation : ce travail, ainsi qu’un inventaire des autres fonds de factums dans les Bouches-du-Rhône, ont été présentés en 2012 au colloque de Clermont sur les Factums, qui a réuni chercheurs et bibliothécaires : Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le factum ou mémoire judiciaire, n° 3 de La Revue (Centre Michel de l’Hospital).

En 2010, un premier projet d’envergure est réalisé avec la région PACA et l’Union européenne (prêt d’une station de numérisation par le CCL) dans le cadre de la base e-corpus. 110 000 pages issues de la Réserve de la Bu droit d’Aix sont numérisées en trois mois et concernent :

Ordonnances de François 1er pour la Provence (1535)

  • une trentaine de manuscrits des XVIIe – XVIIIe siècles : dictionnaires, ouvrages de droit romain appliqué à la Provence, cours, dont celui de Jean-Joseph Julien (1704-1789), professeur de Portalis (ce dernier reprendra la plan des Institutes de Julien dans la rédaction du Code civil de 1804).

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  • un ensemble d’imprimés provençaux d’Ancien Régime, dont des recueils factices d’actes royaux (édits, arrêts, déclarations…) enregistrés au Parlement de Provence
  • 38 recueils de factums manuscrits et imprimés du XVIIIe siècle

II) 2011-2012 – Le premier projet réalisé avec la BnF : extension du périmètre à l’époque contemporaine

En 2011, le projet de l’université Paul Cézanne est retenu en réponse au 1er appel à initiatives de numérisation en sciences juridiques BnF-Cujas. Le projet se monte à 190 000 pages (grâce à 10 000 € de subventions pour recruter des vacataires étudiants).

A) Il s’agit de compléter le projet pour l’Ancien Régime et la Révolution :
  • Œuvres de juristes aixois ayant une portée nationale comme :

les Basiliques de Fabrot, première traduction latine de cette compilation byzantine (7 volumes in folios publiés à Paris chez Cramoisy en 1647)

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– le Dictionnaire de droit canonique de Durand de Maillane (Lyon, Duplain, 1776).

– le Courrier de Provence de Mirabeau : il contient par exemple nombre de réflexions sur l’élaboration de la constitution de 1791 et les autres lois révolutionnaires (cf. la thèse de François Quastana, La pensée politique de Mirabeau, 1771-1789: “républicanisme classique” et régénération de la monarchie française, PUAM, 2007).

B) Le projet s’élargit aussi aux XIXe et XXe siècles :

III) 2013-2014 – Le second projet réalisé avec la BnF : extension du périmètre à la doctrine récente et à l’Outre-mer

En 2013, le projet de l’université d’Aix-Marseille est retenu en réponse au 2e appel à initiatives de numérisation en sciences juridiques BnF-Cujas. Le projet se monte à 160 000 pages (grâce à 14 000 € de subventions pour recruter des vacataires étudiants).

A) Il s’agit encore de compléter les sources du droit en Provence  :
  • jurisprudence du Parlement et de la Cour d’appel :  notamment 7 recueils de factums imprimés du XVIIIe siècle  et de nombreuses pièces isolées du XIXe siècle (dont la célèbre affaire du Canal de Craponne, qui a conduit la Cour de Cassation a écarter la théorie de l’imprévision en 1876)
  • diverses sources du droit local : actes de la ville de Marseille; premiers statuts de Provence, imprimés à Lyon en 1504, signalés dans le Gouron-Terrin, Bibliographie des coutumes de France, 1975.

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  • suite du corpus doctrinal :

– antérieur à 1789 (Du Vair, Fabrot, La Rouvière…)

– ou postérieur d’importance nationale, comme  Portalis (De l’usage et de l’abus de l’esprit philosophique durant le XVIIIe siècle de Jean-Etienne-Marie Portalis, rééd. Dalloz 2007 ; Du devoir de l’historien de Joseph-Marie Portalis) ou Siméon (Choix de discours et d’opinions,  ou Opuscules : cf. thèse de Pierre Taudou, Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique, Faculté de droit d’Aix, 2006)

B) Le corpus s’élargit à la doctrine contemporaine

Le projet a l’originalité de proposer la numérisation des grandes revues de la Faculté au XXe siècle (près de 50 000 pages, avec des centaines d’ayants droit à rechercher), dont l’intérêt dépasse largement le cadre aixois :

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Est aussi numérisée une revue importante pour les professionnels du droit des transports, dirigée par une famille d’avocats maritimistes marseillais : la revue Scapel ou Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1923-2010).

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C) Le corpus s’étend enfin à l’Outre-mer

L’élargissement du projet à l’Outre-mer était très naturel, vu la vocation méditerranéenne et ultra-marine de la région d’Aix-Marseille.

La proximité du port de Marseille a bien sûr favorisé l’émergence de chaires de droit maritime, commercial puis colonial, au cours des XIXe et XXe siècles, parallèlement à la multiplication du contentieux traité en appel à Aix. Le ressort de la Cour d’Aix s’est d’ailleurs étendu aux « échelles du Levant et de Barbarie » jusqu’en 1939 (cf. par ex Henri Verdun, L’Œuvre de la Cour criminelle des Échelles du Levant et de Barbarie : extrait des Annales de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, n°34, 1942).

De nombreux centres de recherches liés aux colonies et à l’Outre-mer se sont également créés, depuis la médecine tropicale jusqu’au récent Institut de droit de l’Outre-mer, transféré de Montpellier à Aix en 2007.

Voir aussi la création de périodiques, comme les Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, revue fondée en 2002.

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Le corpus colonial se monte à plus de 60 000 pages et concerne notamment les titres suivants :

Sources législatives et règlementaires :

Moniteur officiel des établissements français dans l’Inde, 1850-1880.

Législation de l’ile de la Réunion 1861-1863.

Actes administratifs du Haut-commissariat Syrie-Liban, 1919-1941.

Procès verbaux du Grand Conseil de Tunisie, 1922-1945…

Sources jurisprudentielles :

Jurisprudence algérienne, 1830-1876.

Journal judiciaire de l’Indo-Chine française, 1895-1911

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle,  1861-1867

Conclusion

L’ensemble de ces documents sur les sources du droit en Provence et dans les colonies depuis le XVIe siècle sont consultables sur la base Odyssée, moissonnée par Gallica.

D’autres projets sont en cours concernant les thèses et cours dactylographiés de la faculté de droit d’Aix (nécessitant une recherche des ayants droit), et le fonds Portalis acquis lors de la vente aux enchères du 24 novembre 2012.

Remerciements aux partenaires

Nous remercions bien entendu tous nos partenaires, notamment la BnF et la BIU Cujas, ainsi que les institutions ayant prêté des documents :

Archives Nationales d’Outre-mer

Archives Départementales des Bouches-du-Rhône 

Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale de Marseille            

Bibliothèque Municipale d’Aix-en-Provence

Bibliothèque de la Chambre de commerce et d’industrie de Marseille-Provence

La marque de la Salamandre à la bibliothèque de droit d’Aix

La bibliothèque de droit à Aix conserve quelques volumes d’ouvrages juridiques datant de la Renaissance, dont la page de titre présente l’emblème de la salamandre. Il s’agit des ouvrages suivants :

La salamandre, emblème royal

Le choix de la salamandre comme emblème personnel pour François Ier est bien connu. Comme la plupart des souverains de son époque, il adopte une image symbolique doublée d’une devise en plus de ses armoiries traditionnelles. Charles VIII avait adopté l’épée de feu et Louis XII le porc-épic ; les reines Anne de Bretagne et Claude de France avaient choisi respectivement l’hermine et le cygne « navré »2. De son côté, Charles Quint s’était associé les Colonnes d’Hercule (avec la devise plus oultre), tandis qu’Henri VIII arbore tantôt la herse, tantôt la rose Tudor.

Vitrail (XIXe siècle) de la salle des États au château de Blois, avec l’hermine emblématique d’Anne de Bretagne. Photo Sylvain Collet. Source: Flickr (licence CC-BY-NC-SA).

La signification exacte de la salamandre a longtemps été objet de débats entre érudits. Il semble que le sens en soit devenu obscur, et ce dès le XVIe siècle. Le fait que la devise associée (Notrisco al buono stingo el reo) soit rédigée en italien vulgaire, et non toscan, ne facilite pas la compréhension. On s’accorde aujourd’hui à considérer que cette devise, ainsi que sa version latine simplifiée (Nutrisco et extinguo), se traduit par « je me nourris du bon feu et éteins le mauvais ». De nombreuses interprétations ont été proposées pour expliquer ce choix. La salamandre éteint le feu de la guerre, et représente donc un symbole de paix ; elle se nourrit du bon feu spirituel, et emblématise le bon chrétien ; elle figure également la constance dans les épreuves.

Salamandres et chiffre de François Ier au château de Chambord. Photo Marc Henneveux. Source Wikimedia Commons (licence CC-BY-SA).

Le premier Valois d’Angoulême à avoir été associé à la salamandre est Jean d’Angoulême, le frère du poète Charles d’Orléans et grand-père de François Ier. Lors de la fête des fiançailles de sa nièce, quelques vers anonymes présentent le comte Jean comme un modèle de tempérance en le comparant à la salamandre qui éteint le feu par sa seule présence. C’est une allusion à son engagement pour l’apaisement du royaume en une période troublée et à la façon dont il avait ignoré les vieilles rancunes qui auraient pu déclencher de nouveaux conflits à son retour de captivité en Angleterre.

Concernant François Ier, la salamandre, rapprochée du serpent, a aussi un sens dynastique : elle a été rapprochée de la guivre3 figurant sur les armes des Visconti, dont le roi affirmait avoir hérité le duché de Milan4. La salamandre a également été mise en relation avec un autre emblème des Visconti : un lion entouré de feu, tenant une épée et deux seaux d’eau, susceptibles de permettre au lion d’éteindre le feu comme le fait la salamandre. Celle-ci évoque également la famille maternelle du roi : ainsi, son grand-père Philippe, comte de Bresse et duc de Savoie, avait-il adopté l’emblème d’un serpent changeant de peau. Elle est aussi souvent représentée avec une queue qui forme un nœud en forme de huit, image là encore traditionnellement associée à la maison de Savoie.

Une interprétation récente attribue la confection de l’emblème royal, associant animal symbolique et devise italienne, à Charles Demoulins de Rochefort, précepteur du jeune François d’Angoulême, alors âgé de dix ans seulement. Référence explicite à une œuvre néo-platonicienne alors célèbre, l’Hypnerotomachia Poliphili 5 de Francesco Colonna, publié à Venise chez Alde Manuce en 1499, la salamandre serait un symbole de tempérance, invitant le jeune prince à se nourrir du feu de l’amour de la sagesse tout en se gardant des feux destructeurs de la passion turbulente, indignes d’un prince.

Francesco Colonna, Hypnerotomachia Poliphili, Aldo Manuzio pour Leonardo Grassi (Venezia), 1499. Bibliothèque nationale de France (département des Manuscrits, RESERVE 4-BL-4451). Source Gallica.

Bibliographie sommaire :

GABRIELE, Mino, « La tempérante salamandre. Aux origines de la devise de François Ier », trad. Jean-Maurice Teurlay, in François Ier, pouvoir et image, éd. par Magali Vène et Bruno Petey-Girard, Paris, Bibliothèque nationale de France, 2015, p. 79‑86.

LECOQ, Anne-Marie, « La salamandre royale dans les entrées de François Ier », in Jean Jacquot, Elie Konigson, (éds.). Les fêtes de la Renaissance, III, éds. Jean Jacquot et Elie Konigson, Paris, Editions du CNRS, 1975, p. 93‑104.

LECOQ, Anne-Marie, « Le prince à la salamandre », in François Ier imaginaire, Paris, Macula, 1987, p. 35‑52.

La salamandre des Senneton à Lyon

On trouve de nombreuses traces de l’emblème royal bien en-dehors de l’influence directe des cercles de la Cour. En matière bibliographique, la marque de la Salamandre appartient à la famille Senneton, une puissante famille de marchands lyonnais. Ce sont plus que de simples marchands : lettrés, curieux, ils appartiennent à la haute société de la ville et fréquentent les cercles littéraires. Leurs auteurs leur sont fidèles ; ils en font exécuter les portraits dans les éditions qu’ils mettent sur le marché et leur composent eux-mêmes des préfaces, y compris en latin.

Antoine Senneton, marchand drapier, appartient à la notabilité de la ville, puisqu’il exerce des fonctions d’échevin en 1523 et 1528, et qu’il se trouve mentionné comme consul de la ville. La famille est alors dans une dynamique d’ascension sociale : parmi les fils d’Antoine, plusieurs sont titulaires de seigneuries ; l’un est marchand drapier comme son père, un autre embrasse une carrière juridique et entre dans la robe, devenant conseiller au Parlement de Paris après avoir été avocat, un troisième entre dans les ordres, se rapproche de la Cour, devient conseiller et aumônier du roi, abbé de Beaulieu. Enfin, trois des frères Senneton embrassent, l’un après l’autre, le métier de marchand libraire, et vont jouer un rôle très important dans les éditions juridiques lyonnaises de la deuxième moitié du XVIe siècle.

Guillaume Durand, Speculi Gulielmi Durandi prima [-secunda] pars..., Lyon, pour Jacques et Jean Senneton, 1547. Bibliothèque universitaire de droit et science politique d'Aix, Res 261.
Guillaume Durand, Speculi Gulielmi Durandi prima [-secunda] pars…, Lyon, pour Jacques et Jean Senneton, 1547. Bibliothèque universitaire de droit et science politique d’Aix, Res 261.
Des Senneton, Jean est le premier à utiliser la marque de la Salamandre, qu’il a héritée d’Henri Savore, son beau-père, décédé en 1535, un riche marchand papetier qui s’est lancé dans la librairie sur le tard, faisant éditer une Bible qui paraît après sa mort. Jean Senneton s’associe dès 1536 avec son frère Jacques. Leur frère Claude, encore marchand (non libraire) à cette époque, participe également à l’affaire, ainsi que deux facteurs, Maurice Roy et Louis Pesnot. Les ouvrages publiés par cette société paraissent « à l’enseigne de la Salamandre » jusqu’en 1553, date à laquelle Claude Senneton se lie plus étroitement à l’entreprise, prenant la place de son frère Jacques, décédé, dans l’association.

Claude Senneton, personnage haut en couleurs, a joué un rôle important dans la vie lyonnaise des années 1550-1560, exerçant des fonctions dans l’administration de la ville6. Converti au protestantisme, il est aussi connu pour être l’éditeur de nombreux auteurs protestants ou « politiques7 » à côté des traditionnelles éditions juridiques : il publie Étienne Pasquier, Pierre Viret, Jean Calvin, Nicolas Pithou. Il est aussi en affaires avec Charles Dumoulin. Catherine Magnien le décrit comme un « propagandiste politique et religieux à peine clandestin, bien introduit sur la place parisienne, bientôt compromis sans retour lors de l’occupation et du pillage de Lyon par le baron des Ardrets et ses mercenaires suisses8 ». Il doit s’exiler à Genève. La compagnie à la Salamandre perdure à Lyon, dirigée par des facteurs qui lui rendent des comptes. A sa mort, ceux-ci essayent de continuer l’entreprise, qui finit par être liquidée par leurs héritiers. Le solde invendu est acheté par Jean de Gabiano en 1597.

La Salamandre n’a pas été utilisée par les seuls Senneton à Lyon. Outre les facteurs et associés de ces derniers, on trouve aussi l’enseigne de la Salamandre chez Nicolas Edoard à Paris en 1562-1563. Jean Cavellat, à Paris, utilise aussi cet emblème, avec la devise Nutrisco et extinguo (1584-1588). Robert Granjon, lorsqu’il est établi dans la capitale, utilise une marque représentant une salamandre et trois joncs9 ; de son côté, Jean Leclerc, toujours à Paris, publie « à la Salamandre royale » en 1593.

Bibliographie sommaire :

BAUDRIER, Henri, Bibliographie lyonnaise : recherches sur les imprimeurs, libraires, relieurs, relieurs et fondeurs de lettres de Lyon au XVIe siècle, VII, Paris, F. de Nobele, 1964, p. 367-448.

GÜLTLINGEN, Sybille von, Bibliographie des livres imprimés à Lyon au seizième siècle, VIII, Baden-Baden, Bouxwiller ; V. Koerner, 2002.

MAGNIEN, Catherine, « “A Paris, pour Claude Senneton, 1565”: le mystère de l’édition du Second livre des Recherches de la France d’Etienne Pasquier », Histoire et civilisation du livre, vol. 2, 2006, p. 73‑77.

TAMET, Marie-Dominique, Les Senneton, marchands-libraires à Lyon au XVIe siècle, Mémoire d’étude pour le diplôme de conservateur de bibliothèque, ENSSIB, 2011. Répertoire des éditions des Senneton p. 75-97 ; marques reproduites d’après Baudrier p. 99.

  1. Il est relié avec la troisième et quatrième partie, qui est une autre édition, datée de 1545. []
  2. Soit transpercé d’une flèche. []
  3. C’est-à-dire la vipère. []
  4. Ce symbole héraldique est toujours associé à Milan ; il figure aujourd’hui notamment sur l’écusson de la marque de voitures Alfa Romeo, fondée à Milan. []
  5. Traduit plus tard en français : Le Songe de Poliphile, trad. Jean Martin, Paris, pour Jacques Kerver, 1546. []
  6. Il est tour à tour conseiller de ville, échevin, recteur de l’aumône. []
  7. Dans le contexte des guerres de Religion, ce mot désigne les catholiques qui estiment le maintien de la paix civile et de l’harmonie du royaume plus importants que le rétablissement de l’unité religieuse par la répression du protestantisme. []
  8. Catherine Magnien, « “A Paris, pour Claude Senneton, 1565”: le mystère de l’édition du Second livre des Recherches de la France d’Etienne Pasquier », dans Histoire et civilisation du livre, vol. 2, 2006, p. 77. []
  9. Henri Baudrier, Bibliographie lyonnaise: recherches sur les imprimeurs, libraires, relieurs, relieurs et fondeurs de lettres de Lyon au XVIe siècle, II, Paris, F. de Nobele, 1964, p. 50. []

Actualités patrimoniales de la rentrée universitaire

En cette rentrée, Aix-Marseille Université est engagée dans diverses actions patrimoniales.

Ce week-end, lors des Journées européennes du patrimoine, vous pourrez découvrir les trésors de la Faculté des Sciences Saint-Charles et de la Faculté de Médecine à la Timone (les deux manifestations sont à Marseille).

Affiche officielle des Journées européenne du patrimoine, 19 et 20 septembre 2015

A Saint-Charles, des visites-découvertes sont organisées samedi 19 et dimanche 20 septembre pour découvrir les patrimoines dissimulés sur le campus. Samedi, les visiteurs pourront explorer le musée de paléontologie et les réserves de livres précieux de la BU; dimanche, ils auront accès à l’herbier, à l’ancien musée colonial et à la collection d’instruments scientifiques. Un feu d’artifice est organisé samedi soir, et les deux journées seront animées de diverses autres animations.

Il est nécessaire de s’inscrire pour participer: il reste encore quelques places. Renseignements et inscriptions se font ici: http://cps.univ-amu.fr/journees-du-patrimoine.

De son côté, la Faculté de Médecine, en collaboration avec l’Association des Amis du patrimoine médical de Marseille, et la BU, participe aussi aux Journées du patrimoine (le samedi seulement). Cette année, l’accent sera mis sur le patrimoine architectural, et sera l’occasion de présenter au public le tout nouveau bâtiment pédagogique. Ce sera aussi l’occasion de découvrir les panneaux sculptés de la salle du Conseil (élément important du patrimoine du XXe siècle), ainsi que les réserves précieuses de la BU de Médecine-Odontologie.

Là aussi, il est nécessaire de s’inscrire pour participer. Renseignements et inscriptions se font ici: http://medecine.univ-amu.fr/news/307/journees-europeennes-du-patrimoine-2015-a-faculte-medecine.

Le mois de septembre 2015 est aussi l’occasion de commémorer le 500e anniversaire de la bataille de Marignan, remportée par François Ier sur les Suisses à l’aube de son règne. L’année 2015 est, de façon plus générale, une année François Ier.

Détail de la page de titre de Guillaume Durand, Speculi Gulielmi Durandi, Lyon, à l'enseigne de la Salamandre, 1547. Bibliothèque de Droit et Science politique (Aix), Res 261
Détail de la page de titre de Guillaume Durand, Speculi Gulielmi Durandi, Lyon, à l’enseigne de la Salamandre, 1547.
Bibliothèque de Droit et Science politique (Aix), Res 261

A cette occasion, la BU Droit présente actuellement une sélection d’ouvrages juridiques publiés durant le règne de ce roi (1515-1547). Certains de ces livres présentent une page de titre ornée d’une belle salamandre, enseigne d’une puissante famille de libraires lyonnais et emblème personnel du roi.

Cette exposition est accessible à tous, à l’accueil de la BU. Elle est ouverte au public jusqu’aux vacances de fin d’année.

Un billet consacré à François Ier et à l’humanisme, vus à travers le prisme des ouvrages conservés dans les collections d’Aix-Marseille Université, sera prochainement publié sur ce carnet.

Exposition: vers un droit dans la guerre

Dans la suite des expositions présentées dans les différentes bibliothèques de l’Université autour de la mémoire de la Grande Guerre, la BU Droit aborde le thème par le biais du droit international.

Exposition visible à la BU Droit Schuman à ses heures d’ouverture, du 9 janvier au 3 avril 2015.

Conception: Nadia Corneau, Ghislaine Colombo, Marlène Gallerini, Yves Gemini.

Réemploi d’un fragment de manuscrit musical dans la reliure d’une édition juridique de 1546

Lors de la restauration d’une édition de 1546 d’un commentaire du Code Justinien  de Balde (voir notice et commentaire ci-dessous ), les « défaits » de la reliure ont révélé le réemploi d’un manuscrit de chant liturgique datable du XIVe– siècle environ, ce qui en fait le plus ancien document conservé par la BU de droit d’Aix.

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Défait de reliure provenant de Baldus in tres primos libros codicis – BU Droit Schuman, Res 806.

Ce fragment est tiré d’un Graduel noté en neumes grégoriens, à la page du Jeudi Saint, comme l’indiquent :

  • la rubrique feria quinta in Cena Domini,
  • le titre filigrané en bleu (avec  initiale rouge) Nos autem gloriari… et Christus factus est…, incipits des chants de  l’introït et du graduel de la messe.

Voir la numérisation intégrale et la notice dans https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/657

Les divers types de réemplois de manuscrits sont courants, vu le coût du parchemin.  L’exemple le plus fameux reste celui des palimpsestes, manuscrits périmés qui étaient grattés pour y copier un autre texte, nombreux à l’époque de l’Antiquité tardive ou du Haut Moyen âge.

La redécouverte de certains fragments cachés sous une autre écriture ou dans une reliure peuvent être d’une importance exceptionnelle pour la recherche historique, comme il arrive assez fréquemment dans les recueils factices conservés au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France, notamment dans les cotes lat. 11 000).

 Notice brève et commentaire de l’édition Renaissance reliée avec ces fragments de manuscrit musical :

Baldus in tres primos libros Codicis…praelectiones… cum additionibus et repetitionibus ejusdem per Franc. Musaptum repertis. Ad haec … additiones, Alexan. Imol. Barbatiae,  ac Celsii Hug. Cum omnibus quae hactenus edita sunt… his nunc recnes accdeunt … Philippi Decii additions…

Lyon, 1546. (il manque la mention de l’imprimeur, mais à la cote 804, pour le commentaire du 1er livre du Digeste, édité selon la même facture à Lyon en 1547, sans doute par la Compagnie des Libraires :  on trouve dans le colophon : ex officina Gasparis Trechsel).

Page de titre de l'ouvrage imprimé - BU Droit Schuman, Res 806.
Page de titre de l’ouvrage imprimé – BU Droit Schuman, Res 806.

Cette édition du commentaire de Balde des 3 premiers livres du Code de Justinien est une rareté au catalogue collectif de France  ; elle sera prochainement en ligne sur Odyssée.

BU droit Aix, Cote RES 806 (papier au format in folio, reliure de parchemin).

Auteur principal : Baldus de Ubaldis (Pérouse, 1327- Pavie, 1400)

Auteurs secondaires :

  • Johannes Franciscus Musaptus (1433-1530), professeur de droit à Padoue.
    Alexandre Tartagni (1424-1477), dit Alexandre d’Imola. Surnommé l’ « oracle de la jurisprudence », il enseigna le droit à Pavie, puis à Bologne.
  • André Barbatius ou Barbatius (mort vers 1481) professeur de droit à Ferrare puis à Bologne.
  • Celse-Hugues Descousu (v. 1480-1540) professeur de droit à Montpellier, puis à Bruges, Barcelone, Madrid, Tolède. Il avait été engagé par l’imprimeur lyonnais Simon Vincent pour effectuer la révision des livres de jurisprudence.
  • Philippe Decius (1454-1535) Professeur de droit dans les universités de Pise, Sienne, Padoue, Valence, il fut également conseiller au parlement de Grenoble.

Frontispice:  gravé dans le style Renaissance, il représente une disputatio des docteurs au-dessous d’une figuration semble-t-il de Charlemagne (glaive et globe impérial), entouré de représentants du pouvoir spirituel (évêques) et temporel (chevaliers ou soldats et juristes). On remarque que l’armoirie en bas n’a pas reçu son illustration.

Balde a été professeur de droit civil et canonique à l’université de Pérouse. Il fait partie de l’école des postglossateurs créée par Bartole (1314-1357), opérant – avec la méthode scolastique – une synthèse entre le droit romain et la pratique coutumière .

Après la redécouverte des œuvres de Justinien (empereur byzantin auteur du Code, daté de 529-534) à l’université de Bologne à la fin du XIe siècle, les juristes furent en effet appelés glossateurs, car pratiquant couramment la méthode de la glose  : la glose est le commentaire encadrant le texte de loi, comme on le voit dans l’image jointe.  Si la glose s’est développée au cours des XIIe -XIIIe siècles dans de nombreux domaines du savoir (on glosait la Bible, mais aussi les textes des Pères de l’Eglise, etc), c’est en droit que cette méthode scolastique a été particulièrement systématisée, avec notamment Accurse (glose ordinaire) et Azon.

Ces écoles des glossateurs et postglossateurs  seront supplantées au XVIe siècle par la méthode historique dont Jacques Cujas reste le modèle.

Références bibliographiques :

Albert Rigaudière, Introduction historique à l’étude du droit et des institutions,  Paris, Economica, 2005, notamment p. 389-391 : Bartole et le mos italicus (Cujas = mos gallicus).

Jean-Marie Carbasse, Manuel d’introduction historique au droit, Paris, Presses universitaires de France, 2009, p. 134-145 : « Des commentateurs aux humanistes ».

G. Chevrier, « Baldi de Ubaldi », dans Dictionnaire de droit canonique, dir. R. Naz, t. 2, Paris, Letouzey et Ané, 1937, col. 39-52.

Daniel Schwenzer, « Balde de Ubaldis », dans Biographisch-Bibliographisches Kirchenlexikon (BBKL), Hamm 1975.

Pour Celse-Hugues : Dictionnaire historique des juristes français, dir. Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen, Paris, PUF, 2007, p. 248 (notice Petitjean). Voir aussi Biographie universelle, dir. Louis-Gabriel Michaud, Paris, Michaud frères, 1811-1862, vol 11, p. 161.

Pour Musaptus: Robert Feenstra « Editions lyonnaises des lecturae de droit civil de Balde par Jean de Gradibus, avec un aperçu des autres éditions du XVIe siècle », in Ius commune, Veröffentlichungen des Max-Planck-Instituts für Europäische Rechtsgeschichte, 27 (2000), p. 345-72.

Pour les autres auteurs secondaires  : La vie des plus célèbres jurisconsultes de toutes les nations, tant anciens que modernes,  Pierre Taisand, Paris, Prault et Le Clerc, 1737, p. 315-316 (Imola) ; p. 53-54 (André de Barbatia) ; p.156-166 (Decius).

Dernier jour : la Faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre

L’effort de guerre, en août 1914, concerne l’ensemble de la société. 4 millions d’hommes transitent par la gare de l’Est pour rejoindre le front. Parmi ces hommes beaucoup sont étudiants et professeurs à la faculté de droit d’Aix-en-Provence ; 76 d’entre eux ne reviendront pas. Le doyen Bry exhorte ceux qui sont restés à combattre par le travail intellectuel et l’approfondissement du savoir. Cette guerre a tout autant mobilisé les corps et les esprits de ces universitaires : rendons leur hommage !

Du 21 mai au 17 octobre 2014, la BU Droit, économie et gestion Schuman a commémoré la 1ère Guerre mondiale en exposant documents et archives retraçant la vie de la Faculté de droit pendant cette période.

Exposition ouverte à tous, à l’accueil de la bibliothèque et à ses horaires d’ouverture.

http://bu.univ-amu.fr/bu-schuman-droit

Appelés au front en août 1914

Appelés au front montant dans un train en août 1914.